Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
DELPLANQUE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3089378
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2011
CASSIOPEE de DELPLANQUE DOMINIQUE

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 16 mars 2001 par DELPLANQUE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est DELPLANQUE DOMINIQUE, domicilié(e) 7 RUE ADRIEN DANVERS, 62510 ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPLANQUE Dominique - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 16 mars 2011.

DELPLANQUE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAVICHAUFF , POINT CHAUFF


DELPLANQUE DOMINIQUE - 7 RUE ADRIEN DANVERS, 62510 ARQUES - France


DELPLANQUE Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539453 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Entretien, dépannage, maintenance, élaboration de contrat d'entretien pour : - appareils de chauffage - sanitaire - électroménager - T.V., hifi, vidéo.